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Isère-GDS-adhérer

Cotisations du GDS de l'Isère

Derniére mise à jour le : 28/05/2025

[ COTISATION DU GDS DE L'ISERE 2024/2025 ]
 

L'appel de cotisation du GDS de l'Isère comporte :
- la cotisation au GDS,
- la facturation de la gestion des prophylaxies,
- la facturation des abonnements pour l'utilisation des outils Boviclic, Boviphone, Ovitel et Parcitel,
- la reversion des aides du Conseil Départemental de l'Isère à l'action sanitaire collective,
- des remises et aides du GDS lorsque l'éleveur procède à des choix qui permettent au GDS de faire des économies de frais de fonctionnement.

Une partie des lignes de l'appel sont collectées pour le compte de et reversées en intégralité à d'autres organismes : Fonds de Mutualisation Sanitaire et Caisse Solidarité Santé Animale (GDS France), CSSA et CRSSA.

Une partie des lignes de l'appel ne sont pas soumis à la TVA : il s'agit des forfaits de cotisation au GDS, des contributions aux FMS et CSSA, et des aides publiques. De même pour les lignes qui correspondent à un rappel de factures déjà établies. Toutes les autres sont soumises à une TVA de 20 %.
Les lignes de factures sanitaires sont au même tarif que pour les non-adhérents.

Détail de l'appel de cotisation 2024 Base d'appel ou quantité Valeur unitaire HT Taux TVA
COTISATION
Forfait par exploitation 1 41 0
BOVINS      
Cotisation bovine 2023/2024 Nb de bovins-jours en 2024 2.19 20
Actions sanitaires bovines Nb de bovins-jours en 2024 3,55 20
Fonds Mutualisation Sanitaire Environ. bovins Nb de bovins-jours en 2024 0,12 0
Cotisation CSSA et CRSSA bovins Nb de bovins-jours en 2024 0,10 0
Organisation à Vocation Sanitaire Bovine Nb de bovins-jours en 2024 0,10 20
OVINS      
Cotisation ovine 2024/2025 Nb d'ovins reproducteurs 0,47 20
Actions sanitaires ovines Nb d'ovins reproducteurs 0,30 20
Fonds Mutualisation Sanitaire Environ. ovins Nb d'ovins reproducteurs 0,02 0
Cotisation CSSA et CRSSA ovins Nb d'ovins reproducteurs 0,02 0
Organisation à Vocation Sanitaire Ovine Nb d'ovins reproducteurs 0,02 20
CAPRINS      
Cotisation caprine 2024/2025 Nb de caprins reproducteurs 0,47 20
Actions sanitaires caprines Nb de caprins reproducteurs 0,30 20
Fonds Mutualisation Sanitaire Environ. Caprins Nb de caprins reproducteurs 0,02 0
Cotisation CSSA et CRSSA caprins Nb de caprins reproducteurs 0,02 0
Organisation à Vocation Sanitaire Caprine Nb de caprins reproducteurs 0,02 20
PORCINS      
Actions sanitaires reproducteurs porcins Nb de places de reproducteurs porcins 0,05 0
Cotisation CSSA reproducteurs porcins Nb de places de reproducteurs porcins 0,00 0
Actions sanitaires porcs à l'engraissement Nb de places de porcs à l'engrais 0,03 0
Cotisation CSSA porcs à l'engraissement Nb de places de porcs à l'engrais 0,00 0
EQUINS      
Cotisation équine 2024/2025 Par équidés 9 20
FACTURE SANITAIRE
Forfait gestion des prophylaxies 1 11,00 20
Attestations sanitaires bovines Nb de bovins-jours en 2024 0,07 20
ASDA vertes éditées Nb d'ASDA vertes éditées en 2024 0,95 20
ASDA jaunes éditées Nb d'ASDA jaunes éditées en 2024  0,85 20 
OUTILS INFORMATIQUES
Boviclic web + Boviphone Abonnement à l'année 70,00 20
Abonnement Boviclic module supplémentaire (reproduction, performance, bonne pratique) Par module et abonnement à l'année 26,08 20
Abonnement annuel Oviclic portail  Abonnement à l'année 30,00 20
Abonnement Oviclic inventaire  Abonnement à l'année 40,00 20
Abonnement Ovilic inventaire + (si autre module rajouté) Abonnement à l'année 50,00 20
Abonnement Module Oviclic bonnes pratiques Abonnement à l'année 30,00  
Abonnement Module Oviclic (lutte, performance) Abonnement à l'année 25,00 20
Abonnement Module Oviclic Androïd  Abonnement à l'année 35,00 20
Abonnement Capriclic Portail  Abonnement à l'année 30,00 20
Abonnement Capriclic Inventaire Abonnement à l'année 40,00 20
Abonnement Module Capriclic Androïd (en + de Capriclic inventaire) Abonnement à l'année 35,00 20
AIDES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
Aide à l'action sanitaire collective en élevages bovins Nb de bovins-jours en 2024 -1,34 0
Aide à l'action sanitaire collective en élevages ovins/caprins Nb d'ovins/de caprins reproducteurs -0,18 0
REMISES ET REDUCTIONS DU GDS
Remise spéciale Jeunes Agriculteurs      


Retrouvez tous les détails des explications de votre cotisation : Appel de cotisation expliqué ligne par ligne















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