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Bilan de la campagne "simplifions"
| Premier
bilan de la campagne "simplifions"
. | ||
| Télécharger
le courrier "simplifions" du Ministère de l'Agriculture :
| Dans
un courriel adressé à tous les agriculteurs ayant fait des propositions
sur le site internet "simplifions", le Ministre de l'Agriculture
fait le point sur les mesures mises en place.
. | |
| Des
simplifications pour...
l'administration et les collectivités territoriales . | ||
| De
nombreuses mesures, déjà annoncées en février 2006, sont rappelées à cette
occasion. Toutes ne se traduisent malheureusement pas par une véritable
simplification administrative pour les éleveurs, mais on retiendra que
l'intention y est. Le plus souvent, les organisations professionnelles
agricoles devront assumer seules la gestion de dossiers auparavant traités
avec l'Administration. Ainsi, il s'agit le plus souvent d'allègements concernant
des dépenses prises en charge par l'Etat ou les collectivités. Les économies
sont donc importantes, mais ne seront pas toujours directement perceptibles
pour les éleveurs et les particuliers.
. | ||
| L'usage
du SIREN/SIRET devra se généraliser
. | ||
| Pour
l'avenir, le principal chantier annoncé par le ministère est l'utilisation
d'un identifiant unique pour l'ensemble des démarches administratives des
agriculteurs. Concrètement, il s'agit d'utiliser à chaque fois que cela
sera possible le numéro de SIRET. Bref, une manière de faire le tri administratif
entre les éleveurs professionnels et les amateurs.
. | ||
| MD |
SIMPLIFIONS.PDF
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