Faune sauvage

Identification des animaux non domestiques: a retirer

Plus d'informations sur
l'élevage de daims,
en cliquant sur le lien suivant :
un élevage de daims en Isère
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Identification des animaux non domestiques
Daims, Cerfs, castors,...

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Vous retrouvez tous le materiel nécessaire à l'identification de vos animaux chez AGRODIRECT.
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(boucles non officelles pour les bovins, ovins et caprins: ces dernières sont à commander auprès de votre EDE ou de votre GDS)
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Vous trouverez ci dessous, l'arreté ministeriel du 10 aout 2004, relatif à l'identification des animaux dits non domestiques.
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* En ANNEXE I, la liste des espèces non domestiques dont la détention est soumise à autorisation préfectorale et dont le marquage est obligatoire
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* En ANNEXE A, les différents moyens de marquage possibles et autorisés

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Cette arrêté a été complété par l'Arrêté du 8 février 2010 relatif à l'identification des cervidés et mouflons méditerranéens détenus au sein des établissements d'élevage, de vente ou de transit de catégorie A ou de catégorie B.
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A/ Procédés de marquage des Daims par boucles auriculaires

Les Daims, mammifères non domestiques, citée dans l'Annexe, sont marqués sur l'oreille droite ou, à défaut, l'oreille gauche, par mise en place d'une boucle auriculaire faisant figurer le numéro d'identification suivant :
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Les lettres FR initiale de la France
Deux ou trois chiffres ou caractères correspondant au code INSEE du département du lieu de détention de l'animal
Une combinaison unique de trois caractères alphanumérique
La lettre A ou B suivant la catégorie de l'élevage*
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Le numéro peut être terminé par un numéro d'ordre, pour permettre d'identifier plus facilement les animaux (ex : 0001). L'identification avec un numéro individuelle, unique, n'est pas obligatoire pour les Daims.
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Ex : FR 38 XXX A ou FR 38 XXX A 0001 (si on veut un identifiant unique, facultatif
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38 XXX étant le numéro d'Autorisation d'ouverture d'établissement, donné par la préfecture.
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* Pour les Daims, il n'y a pratiquement que des élevages de catégorie B. Les catégories A sont des élevages dont le animaux sont destinés à être relâchés dans la nature. Ce qui n'est pas autorisé pour les Daims. Il y a quelques dérogations rares. Contacter la DDT, service "Environnement" de votre département.

Arr

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